Mentions Légales
Cabinet Cousin
4, Rue Grande Rue
Cherbourg-Octeville
50100 CHERBOURG-EN-COTENTIN
Tél: 02 33 10 05 50
Fax: 02 33 10 05 55
SAS au capital de 15 000 €4, Rue Grande Rue
Cherbourg-Octeville
50100 CHERBOURG-EN-COTENTIN
Tél: 02 33 10 05 50
Fax: 02 33 10 05 55
RCS 504 691 718 - CHERBOURG
N° de TVA : FR 32 504 691 718
Code APE : APE 6831Z
N° SIRET : 504 691 718 00010
Carte professionnelle : n° CPI 5001 2018 0000 27319 délivrée par la CCI de Ouest Normandie le 20 avril 2024 portant sur la transaction sur immeubles et fonds de commerce et la gestion immobilière.
Caisse de garantie : SOCAF
Montant garantie transaction sur immeuble et fonds de commerce : 1 500 000 Euros
Montant garantie gestion : 350 000 Euros
Assurance responsabilité civile : COVEA RISKS
N° Police : 105708080
Pour tout litige afférent à l'exécution d'un mandat, le mandant, s'il est un « consommateur » au sens de l'article liminaire du code de la consommation, est informé qu'il peut saisir le médiateur de la consommation, soit par voie électronique à www.anm-conso.com, soit par courrier postal à l'attention de l'ANM Conso, 2 Rue de Colmar, 94300 Vincennes.
Le Site Internet est la propriété de Cabinet Cousin, Agence Immobilière et Transaction de Fonds de Commerces. L'utilisation de ce site Web constitue votre acceptation des conditions générales et mentions d'avertissement. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site à des fins illicites ou interdites par les lois ou par les mentions légales et contractuelles.
Pour contacter le WebMaster
Si vous avez repéré une anomalie ou si vous souhaitez entrer en contact avec le webmaster du site, contactez : contact@arociel.fr Les informations fournies sur e-plus.fr le sont à titre informatif. Cabinet Cousin, Agence Immobilière et Transaction de Fonds de Commerces ne saurait garantir l'exactitude et l'actualité des informations diffusées sur le site. Les informations de ce site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Ces informations peuvent être à tout moment modifiée par Cabinet Cousin, Agence Immobilière et Transaction de Fonds de Commerces.Données personnelles
Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, les informations vous concernant sont destinées à la société Cabinet Cousin, Agence Immobilière et Transaction de Fonds de Commerces exclusivement. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.Propriété intellectuelle
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.Conception et Hébergement
Arociel6 bis, rue des Frènes
72190 Sargé-lès-Le Mans
Tél: 02 43 399 598
Fax: 02 43 399 599
Email : contact@arociel.fr
Site : www.arociel.net